Vous cherchez des informations sur une association ? un syndicat ? Les quatre étapes indispensables !

 

1. Identifier l’association et son statut

Avant toute recherche dans les archives, il est indispensable de connaître le nom exact de l’association recherchée pour la période qui vous intéresse. Ce n’est pas forcément chose aisée car elle a pu en changer au cours du temps, notamment en cas de fusion ou de scission.
Interrogez-vous ensuite sur son statut car en France le terme « association » recouvre des réalités différentes. Ce peut être :

• une association « de fait » (dite aussi non déclarée) ;
• une association déclarée auprès de la préfecture (dite « loi 1901 ») ;
• un syndicat ou une organisation professionnelle (au sens du code du travail).

Des recherches en bibliothèque pourront vous aider pour y voir plus clair, notamment au sein du catalogue de la bibliothèque spécialisée des ANMT.

 

2. Trouver les archives produites par l’association

Attention : celle-ci n’a pas d’obligation de conserver ses documents quand ils n’ont plus d’utilité administrative ou juridique.
La conservation des archives d’associations reste donc soumise à de nombreux aléas :

• elles peuvent, pour tout ou partie, avoir été détruites  ;
• elles peuvent avoir été conservées par les associations elles-mêmes ;
• elles peuvent avoir été confiées, lors de la disparition de l’association, à un ancien membre (par exemple le dernier président) et se retrouver dans des mains privées au gré des successions ;
• dans le meilleur des cas elles ont été confiées à un service public d’archives : Archives municipales ou départementales, Archives nationales du monde du travail (ANMT).

La liste complète des fonds d’associations et de syndicats conservés par les ANMT est disponible :

• par ordre alphabétique dans l’état général des fonds ;
• par thématique ou secteur d’activité ;
• par lieu.

Pour chaque fonds, vous accéderez à l’inventaire détaillé des archives et pourrez sélectionner les cotes qui vous intéressent avant de venir les consulter en salle de lecture.

 

3. Comprendre l’organisation de l’association et ses documents

Suivant le statut de l’association, les chances de trouver des documents ne sont pas les mêmes.

• Association non déclarée. Des personnes se rassemblent sans formalisme ni obligation administrative. A priori, elles produisent donc très peu de documents, sauf ceux des membres eux-mêmes (qu’il s’agit alors de retrouver, au gré des hasards et des rencontres...).
• Association déclarée. Elle dispose nécessairement de statuts et elle rédige des procès-verbaux de ses assemblées générales et conseils administrations : ces documents sont essentiels pour retracer son histoire. Dans certains cas, des notices historiques, des livrets d’anniversaires, ou encore des brochures publicitaires permettent d’accéder à une information déjà résumée et facile à exploiter. De même les publications internes (journal ou bulletin par exemple) sont très utiles.
• Syndicat ou organisation professionnelle. Chacun est régi par le code du travail et à ce titre suit une organisation bien particulière. Avant toute recherche, il vous faudra comprendre le fonctionnement du syndicat et identifier quelle section, union, fédération ou confédération a pu produire des documents sur le sujet qui vous intéresse. Comme pour les associations, consultez en priorité les statuts ainsi que les procès-verbaux des congrès, des bureaux et des instances de décision. Les publications internes (bulletins ou revues à destination des adhérents) et les collections de tracts ou d’affiches sont également d’une exploitation aisée.

 

4. Élargir la recherche

Certains militants ou membres ont pu conserver de la documentation sur les associations ou les syndicats dont ils étaient membres (tracts, correspondances, bulletins, etc.). Cette documentation constitue une source utile à exploiter lorsque les archives de l'association sont manquantes.

Les associations sont également en relation régulière avec l'administration, ce qui permet souvent d’en retrouver la trace, le plus souvent aux Archives départementales de leur lieu d'implantation.

• Leur déclaration (pour les associations qui font ce choix) donne lieu à une publication dans le Journal officiel.
• Elles peuvent être suivies administrativement ou avoir bénéficié de subventions de la part de l’État ou de collectivités territoriales (voir notamment les séries M puis W des Archives départementales).
• Pour les plus importantes, elles peuvent être propriétaires de biens et payer des impôts fonciers : voir les archives notariales et cadastrales (séries E, P puis W des Archives départementales).
• Elles sont susceptibles d'être impliquées dans des procès auprès de différents tribunaux (séries U puis W des Archives départementales).

Enfin, si vous ne trouvez toujours aucun document de ou sur l’association qui vous intéresse, il vous faut rechercher « à côté ». Trouvez des associations proches de celle qui vous intéresse, par leur implantation ou leur secteur d’activités, et étudiez leurs inventaires. Les introductions, les bibliographies, les « sources complémentaires » donnent une multitude de renseignements qui pourront vous aider. En rebondissant de piste en piste, d’un service d’archives à l’autre, vous finirez certainement par trouver ce que vous étiez venu chercher... ou autre chose !

 

5. Demander de l’aide

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